Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXYGENE-VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CECEDILLE domicilié(e) Siège social : 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 433 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CECEDILLE - SAS domicilié(e) 75 ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ LA VILLE - 91400 - France.
La marque OXYGENE-VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECEDILLE - SAS - Siège social : 101 rue St Dominique,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 333433167
CECEDILLE - SAS - 75 ZA de Montvoisin,91400 GOMETZ LA VILLE - 91400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364143 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 20 novembre 2002 - retrait partiel n°359647 - Publication au BOPI 2002-11-20
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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